Réglementation et obligations pour le traitement des matériaux contenant du quartz
Aujourd'hui encore, de grands nuages de poussière sont perceptibles sur les petits et grands chantiers de construction lors du meulage de la voirie, des pavés de béton ou des murs. Et tous les travailleurs de la construction poursuivent leur travail comme de rien n'était. Mais est-ce autorisé? Il est temps de faire le point.
La poussière de quartz: l'équivalent de l'amiante
Étant donné que les risques pour la santé ne se manifestent souvent qu'à long terme et qu'aucun effet immédiat ne peut être observé après un contact avec de la poussière de quartz, on accorde beaucoup trop peu d'attention à ce risque sur le lieu de travail.
Par ailleurs, plusieurs réglementations, législations et mesures sont actuellement en vigueur, mais à l'heure actuelle, il est souvent difficile de savoir ce qui existe et quelles sont les obligations de l'employeur et de la hiérarchie.
Une petite intervention, une approche réfléchie, peut souvent faire une grande différence
La poussière de quartz, également connue sous le nom de silice cristalline alvéolaire (RCS ou RKS), est produite lors du fraisage, du sciage, du perçage ou du meulage de matériaux pierreux. Un matériau est considéré comme contenant du quartz s'il contient au moins 1% de quartz cristallin libre.
Le Code sur le bien-être au travail - Livre VI Titre 1 Agents chimiques - mentionne à l'annexe VI.1-1 que l'agent en question relève du Titre 2 sur les agents cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques.
de nombreux risques
L'inhalation de poudre de silic cristalline peut entraîner la silicose et est par conséquent cancérigène. La taille du diamètre de ces particules de poussière leur permet de pénétrer profondément dans les poumons et d'atteindre ainsi les alvéoles pulmonaires lors de l'inhalation. Par ces vésicules, elles sont absorbées dans le sang.
L'exposition à la poussière de quartz augmente le risque de silicose, une cicatrisation des poumons qui se traduit par une toux chronique et un essoufflement. Par ailleurs, elle est également liée à la BPCO (broncho-pneumopathie chronique obstructive), au cancer du poumon, à la sclérose systémique et même à des maladies rénales. À de faibles concentrations d'exposition, on peut supposer que le risque cancérogène est pratiquement réduit à 0.
Il est généralement admis que les particules de poussière < 3 mg/m3 sont inhalables. En règle générale, si des poussières visibles sont émises lors du traitement de matériaux pierreux, la valeur limite pour les poussières de quartz est dépassée.
Enfin, la guérison est impossible car le système immunitaire de notre organisme n'est pas en mesure d'éliminer ces particules de poussière.
Réglementation
Tant au niveau fédéral qu'européen, il existe déjà aujourd'hui un certain nombre de dispositions légales. Par exemple, dans le Code sur le bien-être au travail, on trouve déjà des dispositions relatives au quartz, à la silice et aux agents chimiques dans plusieurs livres. En ce qui concerne le projet initial, plusieurs changements concernant les dispositions légales sont intervenus au cours des cinq dernières années, tant au niveau européen que fédéral:
- Par exemple, selon la directive européenne UE 2017/2398, il existe des preuves scientifiques suffisantes que la poussière de silice cristalline alvéolaire est cancérogène (carcinogène);
- Le CIRC (Centre international de recherche sur le cancer) considère également que la silice cristalline est cancérogène. Toutefois, les avis divergent encore sur la question de savoir s'il faut d'abord détecter une fibrose pulmonaire (silicose);
- L'AR 10/1/2020 a également changé quelque chose d'important: grâce à deux changements dans cet AR, la poussière de quartz est maintenant officiellement considérée comme cancérigène. Auparavant, il existait également une réglementation, mais les employeurs pouvaient décider de la suivre;
- Depuis le 17 janvier 2020, la directive européenne est entrée en vigueur en Belgique et tous les équipements de travail utilisés pour percer le béton doivent être équipés d'un système d'aspiration des poussières ou d'un système d'adjonction d'eau. Si cela n'est techniquement pas possible, toute personne potentiellement exposée à la poussière de quartz doit porter un masque avec filtre à poussière P3.
obligations de l'employeur
analyse des risques
Dans le livre VI du Code sur les agents chimiques, cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques, nous trouvons un certain nombre d'obligations pour l'employeur. Plus précisément, nous lisons que l'employeur est tenu d'effectuer une analyse des risques, qui comprend:
- la nature, le degré et la durée de l'exposition à ces agents;
- les modes d'exposition;
- les effets sur la santé des groupes à risque vulnérables.
Cette analyse des risques est répétée au moins une fois par an, les rapports et les éléments ayant servi à cette analyse des risques étant mis à la disposition des fonctionnaires jugés responsables.
la surveillance de la santé
En outre, nous lisons dans le Livre I du Code, Titre 4 "Mesures relatives à la surveillance de la santé des travailleurs (Art. I.4-4)" que l'employeur doit avertir le conseiller en prévention/médecin du travail lorsqu'un travailleur se plaint d'une gêne ou présente des signes d'une affection qui peuvent être attribués à ses conditions de travail.
Le conseiller en prévention/médecin du travail évalue de manière indépendante si ce travailleur doit faire l'objet d'une évaluation de santé et si des mesures peuvent être prises en ce qui concerne les conditions de travail.
L'employeur prend alors les mesures nécessaires pour informer le conseiller en prévention/médecin du travail de toute incapacité de travail de quatre semaines ou plus.
Mesures environnementales en Flandre
Depuis le 1er janvier 2017, les entrepreneurs sont tenus de réduire au maximum les émissions de poussières lors des travaux de construction, de démolition et d'infrastructure (Vlarem 6.12 - Contrôle des émissions de poussières lors des travaux de construction, de démolition et d'infrastructure). Cette obligation s'applique à tous les travaux réalisés à l'extérieur par un entrepreneur, mais ne s'applique pas aux chantiers dont la durée totale des travaux est inférieure à une journée.
Valeur limite d'exposition professionnelle (GBB)
En ce qui concerne la durée d'exposition aux substances nocives, le National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH) recommande une moyenne pondérée dans le temps (TWA) de 0,05 mg/m3. Cependant, la valeur limite d'exposition professionnelle (GBB) ou la valeur limite des substances sur le lieu de travail (GSW) diffère souvent d'un pays à l'autre.
Au sein de l'UE, la valeur limite pour la poussière de quartz, qui vise à protéger les travailleurs contre les risques d'exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes sur le lieu de travail, est fixée à 0,1 mg/m3 (directive 2004/37/CE). La Belgique suit cette valeur européenne. Les Pays-Bas, quant à eux, abaissent cette limite à 0,075 mg/m3. En matière de contrôle des poussières, les Pays-Bas sont déjà plus avancés grâce à leur législation "stofbesluit".
Cette valeur limite pour les substances toxiques est différente des valeurs limites relatives à la poussière en général, fixée par l'UE à 5 mg/m3, et la Belgique (ainsi que d'autres pays européens) l'abaisse à 3 mg/m3.
Surveillance périodique de la santé
L'AR du 14 mai 2019 (avec entrée en vigueur le 21 juin 2019) a modifié le Code sur le bien-être au travail, en ce qui concerne la surveillance périodique de la santé.
Cet AR permet d'adapter la surveillance de la santé au risque auquel le travailleur est exposé. La fréquence de l'évaluation périodique de la santé et le contenu des actes médicaux complémentaires sont précisés pour chaque risque.
en pratique
Supposons qu'il existe un risque identifiable pour la santé du travailleur en raison de l'exposition à un agent chimique. La règle standard veut alors que le travailleur subisse un examen clinique tous les 24 mois, effectué par le conseiller en prévention/médecin d'entreprise. Un contact annuel avec le service externe de prévention et de protection au travail est maintenu sous la forme d'une visite intermédiaire de santé (TGB), effectuée par une infirmière tous les 24 mois (en alternance avec l'examen médical).
Il existe toutefois une exception à la règle des 24 mois dans les cas où le travailleur est en contact avec des risques CMR (cancérogènes, mutagènes (provoquant des modifications des caractères héréditaires) et/ou reprotoxiques (toxiques pour la reproduction ou la descendance)). Dans ce cas, les travailleurs doivent être vus par le médecin tous les 12 mois.
Silice libre
La silice libre figure sur la liste des agents susceptibles de provoquer des maladies par inhalation. Les exemples de silice libre sont le quartz, la tridymite, le grès, le quartzite, l'ardoise ...
En cas d'exposition à la poussière de quartz, un examen radiographique thoracique annuel est recommandé. Cette technique de détection peut être remplacée par une autre si l'état de la science garantit un résultat équivalent ou meilleur. Dans ce cas, le conseiller en prévention en informera le Comité. La fréquence minimale d'application est alors annuelle.
mieux vaut prévenir que guérir
Le travail à l'intérieur comme à l'extérieur requiert l'attention nécessaire pour nous protéger de la poussière de quartz. Lorsque nous n'avons pas d'autre solution pour meuler ou percer, nous pouvons empêcher le nuage de poussière de quartz de se répandre en utilisant un aspirateur ou de l'eau. Il existe déjà de nombreux outils sur le marché pour continuer à travailler efficacement et en toute sécurité.
