Pourquoi et comment séparer l'EEP et l'ETS?
Réglementation sur les eaux usées
Il va sans dire que l'eau de pluie doit être traitée différemment des eaux usées. L'eau de pluie n'a rien à faire dans les égouts. Cet article explique plus en détail comment y parvenir, quels sont les principaux points d'intérêt et quelles sont les exigences en matière de législation.
quelques termes-clé
EEP et ETS, eaux usées noires ou grises. Ces différentes abréviations et désignations font toutes référence à un type d'eau dont la qualité diffère de celle de l'eau de ville ou de l'eau du robinet.
L'abréviation EEP revient régulièrement et désigne l'évacuation des eaux pluviales. L'abréviation ETS est son contraire, et concerne l'évacuation par temps sec. L'ETS est l'eau usée qui s'écoule dans un égout lorsqu'il n'y a pas de précipitations. Les eaux usées par temps sec peuvent être classées en eaux usées grises ou noires.
Les eaux fécales provenant des toilettes sont appelées eaux noires et sont très polluées. Les eaux grises sont tous les autres types d'eaux usées que l'on peut trouver dans les ménages, par exemple celles qui proviennent de la douche, de l'évier, du lave-vaisselle ou de la machine à laver.
La distinction entre ces types d'eaux est importante pour respecter les obligations lors de la réalisation pratique du système d'évacuation, dès la conception et surtout pendant l'exécution des travaux.
séparation ou raccordement
Les directives et les exigences varient en fonction du type d'eau à évacuer.
La séparation des eaux de pluie et des eaux usées est obligatoire si le Règlement Régional sur les Eaux Pluviales s'applique, si un système d'égout séparé est construit dans la rue ou si elle est imposée par le permis d'environnement. Dans ce contexte, il est question de la séparation de l'EEP et de l'obligation de raccordement à l'ETS.
séparation de l'EEP
Pour les eaux pluviales, il n'y a pas d'obligation de raccordement au domaine public et il est préférable de réduire au minimum la quantité d'eaux usées provenant de parcelles privées et acheminées vers le domaine public ou le réseau d'égouts.
En effet, cela permet de mieux préserver la nappe phréatique de la parcelle et d'éviter de diluer les eaux usées qui s'écoulent vers les stations d'épuration par les égouts avec des eaux de pluie relativement propres.
Les options de traitement des eaux de pluie et leur ordre de préférence sont présentés dans l'échelle des eaux de Lansink.
Dans l'ordre, de la plus désignée à la moins désignée des façons de traiter l'eau de pluie:
- Privilégier l'écoulement naturel et limiter l'écoulement. Cela peut se faire, par exemple, en évitant le pavage du site ou en optant pour des revêtements perméables. Si un drain est néanmoins prévu au niveau d'une terrasse ou d'une allée, il doit être raccordé à une installation d'infiltration, en même temps que le trop-plein de la citerne.
- Réutiliser l'eau de pluie, éventuellement avec une citerne ou un tonneau pour la stocker temporairement.
- Infiltration sur une propriété privée. Différents systèmes sont disponibles à cet effet, souterrains par exemple, avec des tuyaux d'infiltration, des rigoles, des casiers ou des fosses.
- Le tamponnage et l'évacuation différée. L'eau de pluie est déviée par une voie artificielle d'évacuation des eaux de pluie ou acheminée vers une eau de surface.
- Déversement dans une canalisation EEP. Lorsque tous les autres principes ne sont pas suffisants, les eaux de pluie peuvent être évacuées via le réseau public d'égouts pluviaux.
- Déversement dans un égout mixte. Dans les anciens réseaux d'égouts de type mixte, les eaux de pluie se retrouvent avec d'autres types d'eaux usées. Cela n'est plus le cas dans les réseaux d'égouts nouvellement construits.
Dans les bâtiments plus anciens, les flux d'eau n'étaient pas toujours distingués jusqu'à la ligne de construction, et les eaux pluviales et les eaux usées se rencontraient à plusieurs endroits dans le système d'égouts de la maison.
De nos jours, la séparation dès la conception est obligatoire dans les nouvelles constructions. Même dans les anciens égouts domestiques, on tente de remédier à cette situation en insistant sur l'obligation de séparation de l'ETS. Pour les réseaux d'égouts publics, les résidents sont aidés par la visite d'un conseiller en déconnexion.
Ce n'est que pour les bâtiments construits avant le 1er février 2005, auxquels le Règlement Régional sur les Eaux Pluviales ne s'applique pas encore, qu'il n'est pas obligatoire de déconnecter l'évacuation des eaux pluviales dans le cadre d'un tel projet de déconnexion si cela nécessite de pénétrer dans le bâtiment ou de le traverser; dans tous les autres cas, la déconnexion est obligatoire.
Obligation de raccordement à l'ETS
En ce qui concerne l'ETS, la situation est différente. Contrairement à l'EEP, l'ETS est soumise à une obligation de raccordement s'il existe un réseau public d'égouts dans la rue. Les plans de zonage de l'Agence flamande de l'environnement indiquent si c'est le cas. Ces plans sont mis à jour annuellement et sont précis jusqu'au niveau de l'habitation individuelle. Dans tous les cas, les eaux usées à évacuer doivent être conformes à la législation environnementale (VLAREM II).
Les plans de zonage distinguent quatre catégories ou zones. Une habitation située dans la zone centrale (1) ou dans la zone extérieure optimisée collectivement (2) est raccordée à un réseau d'égouts dont les eaux sont traitées. Les habitations situées dans la zone extérieure optimisée collectivement (3) ne sont pas encore raccordées à un réseau d'égouts ou leur eau n'est pas encore traitée, mais il est prévu que cela se produise à l'avenir.
Contrairement à l'EEP, l'ETS est soumise à une obligation de raccordement s'il existe un réseau public d'égouts dans la rue
Ce n'est que dans le cas où il n'y a pas encore de réseau public d'égouts ou qu'il n'y en aura pas que le traitement des eaux doit être assuré. Cette zone est appelée zone extérieure optimisée individuellement (4). Le traitement doit être assuré par une station d'épuration individuelle (IBA).
Enfin, il existe deux exceptions supplémentaires à l'obligation de raccordement à l'égout pour les ETS, à savoir lorsque le raccordement à l'égout nécessite de traverser la propriété de tiers et que ceux-ci n'en donnent pas l'autorisation ou lorsque le raccordement dépasserait 250 mètres.
Fosse septique
Dans l'espace extérieur optimisé collectivement, une fosse septique doit toujours être prévue et utilisée. Les eaux grises et noires doivent y être raccordées.
Dans les zones où les égouts sont déjà présents, le gestionnaire des égouts ou la commune détermine si une fosse septique est nécessaire et quels flux d'eau doivent y être raccordés.
Si la fosse septique est jugée nécessaire dans cette zone, seules les eaux noires doivent être conduites dans la fosse septique et les eaux grises sont directement acheminées vers le réseau d'égouts. Dans les nouvelles constructions, cette condition est alors incluse dans le permis d'environnement.
Une fosse septique pour les eaux noires est recommandée si la distance entre les toilettes et le point d'évacuation est supérieure à 25 mètres. Il est préférable de vérifier si l'autorité chargée de l'assainissement dispose d'un règlement de raccordement pour en connaître les conditions.
Planification et construction du système d'assainissement domestique
Un plan d'assainissement bien préparé comporte de nombreux détails: les canalisations, avec la distinction entre les eaux grises, les eaux noires et les eaux de pluie, la citerne et son contenu éventuel, les détails sur la réutilisation et la surface de toiture raccordée, la capacité de l'installation d'infiltration et la zone d'infiltration, l'emplacement et les caractéristiques de la fosse septique ...
Sur le site, il est recommandé d'appliquer un code couleur pour les égouts. Les tuyaux gris sont utilisés pour les eaux de pluie, tandis que les tuyaux brun-rouge sont utilisés pour les eaux usées.
Les règles techniques pour la construction des systèmes d'égouts, par exemple en ce qui concerne la ventilation et le dimensionnement des tuyaux, sont disponibles via Buildwise dans NIT265. Il est particulièrement important de bien choisir le diamètre et la pente des tuyaux d'égout. Les tuyaux ne doivent pas être trop petits, sinon ils se boucheront facilement, ce qui rendra l'entretien difficile.
Par ailleurs, un diamètre trop important n'est pas pratique à mettre en œuvre et empêche l'eau de s'écouler correctement. Une pente trop faible empêchera également l'eau de s'écouler correctement. En revanche, si la pente est trop importante, l'eau s'écoulant trop rapidement, des matières solides seront laissées sur place. Les matières solides laissées sur place peuvent alors s'accumuler et provoquer des obstructions.
Après l'achèvement des travaux, le réseau d'égouts domestiques doit être inspecté. L'inspecteur demande entre autres le plan d'assainissement, le permis d'environnement et les factures des installations. Il vérifie que:
- les eaux usées sont raccordées au réseau d'égouts sur le domaine public ou à un traitement individuel conformément aux plans de zonage
- les eaux usées et les eaux pluviales sont évacuées séparément
- la citerne, l'installation d'infiltration et de tamponnement et la fosse septique pour les eaux noires sont présentes si nécessaire
La performance hydraulique, c'est-à-dire la capacité d'évacuation, du système privé d'évacuation des eaux n'est pas contrôlée ou testée. Cette responsabilité incombe à l'entrepreneur concerné.
Enfin, le certificat d'inspection est également remis à l'autorité chargée de l'assainissement. Des informations supplémentaires sur l'inspection et une liste d'inspecteurs sont disponibles sur le site www.vlario.be/keuring.
Quel est l'état du réseau d'égouts en Flandre?
En avril 2022, l'Agence flamande de l'environnement (Vlaamse Milieumaatschappij) a calculé le dernier état des taux d'épuration et d'égouttage en Flandre. Ceux-ci s'élèvent respectivement à 86 et 88%.
Des efforts importants ont déjà été réalisés au cours des dernières décennies. Le taux d'épuration, par exemple, a augmenté de 60% en 30 ans.
Il reste néanmoins du travail à faire, tant pour raccorder les parcelles restantes aux réseaux d'égouts que pour s'attaquer aux réseaux qui ne mènent pas encore à une station d'épuration.
Quelle est la situation dans les deux autres?
Des chiffres sur la situation dans les autres régions et de plus amples informations sur la législation et les différences avec les exigences en matière d'égouts en Flandre sont disponibles via AQUAWAL pour la Wallonie et Bruxelles Environnement pour la région bruxelloise.
En Région wallonne, la séparation des eaux pluviales et des eaux usées est obligatoire pour les nouvelles constructions
En Région wallonne, la séparation des eaux pluviales et des eaux usées est obligatoire pour les nouvelles constructions. Les mesures à prendre en matière d'évacuation des eaux pluviales sont définies dans le Code de l'eau.
Par exemple, depuis 2017, il prévoit que les eaux pluviales doivent s'infiltrer dans le sol en priorité sur la parcelle du propriétaire.
Comme en Flandre, la Wallonie définit des régions avec des exigences spécifiques en matière de traitement des eaux usées. Ces zones sont définies dans les PASH: les Plans d'Assainissement par Sous-bassin Hydrographique.
Il existe trois catégories de types de systèmes d'assainissement. Les zones où les eaux usées sont traitées collectivement (le régime d'assainissement collectif), celles où l'assainissement individuel est obligatoire (le régime d'assainissement autonome) et, enfin, les zones à mesures transitoires où l'on passe à l'un des deux autres régimes dans un avenir prévisible (le régime d'assainissement transitoire).
À Bruxelles, deux stations d'épuration traitent les eaux usées de la Région de Bruxelles-Capitale et d'une partie des communes périphériques flamandes.
Le réseau d'égouts raccordé est de type mixte. En cas de précipitations abondantes, une partie des eaux usées peut être déversée dans les cours d'eau de surface; c'est ce qu'on appelle les 'eaux usées de débordement'.
En collaboration avec Aquawal, Bruxelles Environnement et Vlario
