Comment se déroule un contrôle sanitaire?

Aujourd'hui, vous pouvez poser vous-même vos canalisations sanitaires. Mais avant de pouvoir raccorder votre maison au réseau de distribution d'eau, vous avez besoin d'une inspection. Une attestation de conformité est également requise pour un raccordement aux égouts. Naturellement, les deux doivent être effectués par un organisme de contrôle agréé. Nous allons vous expliquer comment se déroulent ces contrôles.

 

L'INSTALLATION INTÉRIEURE

QUI INSPECTE QUOI?

Le contrôle de l'installation intérieure est nécessaire pour vérifier si l'installation sanitaire est correctement raccordée, afin que vous puissiez bénéficier d'une eau potable de qualité sans aucun souci. Vous pouvez demander ce contrôle auprès de la compagnie des eaux ou d'un organisme de contrôle agréé.

QUAND?

Le contrôle est obligatoire lors de la première mise en service de l'installation, lors de modifications de l'installation et lors de sa remise en service après une déconnexion due à une menace pour la santé publique et l'approvisionnement en eau potable. Dans le cas d'une maison neuve, vous ne pouvez faire effectuer ce contrôle que si tous les appareils et composants sont en place et si vous disposez des deux éléments suivants.

LISTE DES APPAREILS

Tout d'abord, il vous faut une liste de tous les appareils raccordés, comme la chaudière, le chauffage central, les toilettes, la baignoire et la douche, les robinets de cuisine, le lavabo avec robinet, l'installation pour l'eau de second circuit comme l'eau de pluie, etc. Indiquez chaque fois une description, la marque, le type et le numéro de série de chaque élément et notez également où il se trouve dans la maison. Pour ce faire, gardez à portée de main tous les manuels et bons de commande, cela vous facilitera grandement la tâche.

PLAN D'EXÉCUTION

Vous avez également besoin du plan d'exécution. Il s'agit du plan de votre habitation sur lequel est indiqué le schéma de l'installation sanitaire et de tous les appareils. Lorsque tout est en ordre, vous pouvez contacter un organisme de contrôle agréé pour qu'il passe vous rendre visite.

le contrôle

Le contrôleur, avec toutes les informations nécessaires sous la main, passe en revue la liste des appareils présents sur place. Il vérifie si tout est bien mentionné et si tout est correctement raccordé. Il le fait pour tous les robinets et appareils qui font partie de l'installation sanitaire, comme le compteur d'eau, le chauffe-eau, la pompe à eau de pluie, etc.

Il est important qu'il puisse constater qu'aucune eau de pluie ne peut se mélanger à l'eau de distribution. Si nécessaire, les robinets ou les appareils doivent être équipés d'un clapet anti-retour. Si les robinets sont approuvés par Belgaqua, ils sont parfaitement valables. Il faut aussi que les robinets d'eau de pluie soit marqués afin qu'on voie bien qu'ils ne contiennent pas d'eau potable.

APRÈS le contrôle

Tous les certificats d'inspection sont automatiquement transmis à la compagnie des eaux. Après avoir reçu un certificat d'inspection conforme, la compagnie des eaux brisera le sceau d'inspection sur le robinet principal (sauf Farys, De Watergroep, Water-link et AGSO Knokke-Heist: dans ce cas, l'inspecteur peut enlever le sceau en cas d'inspection conforme).

Une installation non conforme ne peut pas être raccordée. Si certaines choses ne sont pas encore en place et/ou si vous ajoutez quelque chose (comme un robinet), vous êtes obligé de demander une nouvelle inspection où seule la partie modifiée sera inspectée. Le délai pour ce faire est de 30 ou 60 jours, selon l'infraction.

 

l'évacuation d'eau privée

QUAND?

En principe, l'évacuation d'eau privée doit être contrôlée avant l'occupation du logement, mais cela peut être fait un peu plus tôt, à condition que l'ensemble du système privé ait été installé – mais les appareils (toilettes, lavabos ou lave-linge et appareils de cuisine, etc.) ne doivent pas encore être raccordés.

Il peut, par exemple, être utile de faire effectuer le contrôle avant la mise en place de la chape, lorsque les tuyaux sont encore bien visibles. Dans tous les cas, recueillez suffisamment de matériel visuel de toutes les canalisations. 

Une inspection des égouts est nécessaire dans les cas suivants:

• nouvelle construction ou reconstruction;
• un nouveau raccordement supplémentaire;
• un assainissement individuel (IBA);
• après qu'une infraction ait été établie;
• lors d'un projet de déconnexion pour l'aménagement d'égouts séparés sur le domaine public, sauf si un contrôle a été effectué pour une nouvelle construction ou une reconstruction ne datant pas de plus de cinq ans;
• après que des mesures correctives ont été prises à la suite d'une inspection antérieure non conforme de l'évacuation d'eau privée.

QUI contrôle QUOI?

Le contrôle est effectué par le gestionnaire des égouts ou par un agent de contrôle désigné par le gestionnaire des égouts. Il porte entre autres sur la séparation correcte des eaux de pluie et des eaux usées, le raccordement correct des appareils, des regards et des canalisations sur le réseau d'égouts et – dans le cas de nouveaux bâtiments – la présence d'un réservoir d'eau de pluie. Depuis 2021, les installations d'infiltration sont également incluses dans les inspections. Un inventaire des volumes et/ou des surfaces des différentes installations est réalisé.

OBTENIR DES INFORMATIONS

Tout d'abord, on vérifie dans quelle zone se trouve la maison. Il existe différents types de zones, à demander par l'organisme de contrôle auprès de la société flamande de l'environnement, avec des exigences spécifiques pour l'évacuation d'eau privée. La zone détermine comment le système d'égout doit être installé.

Le contrôleur demande alors les plans au client, ainsi qu'une liste de pièces, pour savoir quels sont les regards utilisés dans son projet. Un contrôle est ensuite effectué sur place pour vérifier si la construction est conforme aux plans. Si ce n'est pas le cas, le plan est modifié afin que le contrôleur ait une idée correcte de la manière dont le système d'égouts a été construit.

Veillez donc à vous munir, lors du contrôle, de vos plans de construction, de votre demande de permis de bâtir, des permis applicables et des fiches techniques des matériaux et installations utilisés.

contrôle DES REGARDS DE VISITE

Une fois que le contrôleur a recueilli toutes les informations nécessaires, il commence par vérifier tous les regards de visite. En tant que propriétaire, vous devez simplement vous assurer qu'ils sont suffisamment accessibles. De cette façon, la première inspection visuelle des regards de visite peut être effectuée rapidement.

MÉTHODES DE CONTRÔLE
Si les tuyaux sont encore visibles, par exemple dans un jardin qui n'a pas encore été aménagé, il est facile de suivre le parcours des flux de déchets. Si ce n'est plus possible, on travaille avec de la fumée. Cela consiste à introduire de la fumée dans un tuyau pour voir où elle ressort de l'autre côté. Une autre possibilité est de travailler avec des flux d'eau, mélangés ou non à des colorants, afin de pouvoir retracer la provenance de chaque flux.
L'inspecteur est totalement libre de choisir le test qu'il utilise pour l'inspection.

SÉPARATION CORRECTE

Après l'inspection visuelle des regards, l'étape suivante consiste à vérifier la séparation correcte des eaux de pluie et des eaux usées, ainsi que le raccordement du système d'assainissement, au moyen d'un test de fumée. En soufflant de la fumée dans le tuyau qui arrive à la citerne, l'inspecteur peut voir si tous les raccordements ont été effectués correctement. De cette façon, il sait également si l'eau provient effectivement des tuyaux d'évacuation des eaux de pluie. Ainsi, si la fumée provient des points d'évacuation du toit, il est sûr que c'est de l'eau de pluie propre qui entre dans la citerne d'eau de pluie.

Ensuite, on vérifie le débit des eaux usées dans la fosse septique. Les eaux usées doivent être séparées de l'eau de pluie propre et arriver dans la fosse septique. En tirant la chasse d'eau, le contrôleur peut vérifier s'il entend l'eau arriver dans la fosse.

En outre, un test visuel est effectué en faisant couler un colorant dans les endroits où les eaux sales doivent être évacuées. Cela vaut aussi bien pour les toilettes que pour l'évacuation des lavabos, par exemple. Si tout est bien raccordé, cette eau colorée doit arriver et être visible dans la fosse septique.

RAPPORT

A l'issue du contrôle, le contrôleur rédige un rapport. Ce document est envoyé aux instances de contrôle, qui délivrent alors une attestation de conformité pour la maison. Ce contrôle contribue en définitive à une gestion plus efficace des eaux usées et à une meilleure qualité de l'eau. Une bonne raison, donc, pour aménager vos installations d'assainissement selon un système séparé. En cas de rejet, vous devrez modifier votre installation d'assainissement et la faire à nouveau contrôler

RACCORDEMENT À UN SEUL POINT DE CONNEXION
Lors de la construction d'une maison, vous pouvez déjà fournir de l'eau via une installation limitée avec un seul robinet. Ici aussi, un contrôle doit avoir lieu avant que le raccordement ne puisse être effectué. Après une période de 2 ans, la validité doit être renouvelée ou une inspection de première mise en service doit avoir lieu.